Que vous soyez réalisateur, scénariste ou bien les deux à la fois, cet article est fait pour vous !
Contrairement à la propriété industrielle, la propriété intellectuelle s’applique à des choses incorporelles, de l’ordre de l’esprit.
Néanmoins, on ne protège pas une idée en tant que telle, mais une oeuvre. L’idée doit donc faire l’objet d’une réalisation concrète, extériorisée. La concrétisation entraîne la protection des idées ;
Si vous avez une idée, il faut la passer sous forme physique telle un scénario pour qu’elle soit protégeable.
Le droit d’auteur
C’est Beaumarchais qui a défini le droit d’auteur et il est différent du copyright
(droit anglos axon)
Le droit d’auteur contient deux droits :
- Le droit Patrimonial
- Le droit Moral
Le droit d’auteur naît du simple fait de créer une oeuvre (même sans dépôt officiel), il y a donc droit d’auteur dès qu’il y a une idée qui prend corps sous une forme.
Il va donc falloir que vous mettiez votre idée sur le papier ou sous un autre support (vidéo, cd
etc. ) pour qu’elle devienne une oeuvre et pour que vous puissiez jouir du droit d’auteur.
Cette idée devrait être le plus détaillée possible et être écrite le plus précisément possible. Mettez ainsi le plus de détail pour prouver l’originalité de l’ oeuvre. Plus l’ oeuvre sera détaillée, mieux se sera.
Voici une courte video très bien faite qui explique ce qu’est un auteur :
Qu’est-ce qu’une oeuvre ?
l’Article 111-1
« L’oeuvre est une création originale. Elle doit être le résultat d’un travail artistique conscient et non pas l’oeuvre du hasard. Elle ne doit pas être le résultat d’une découverte ou la captation d’une oeuvre préexistante. »
Il existe 4 types d’oeuvres :
- Oeuvre unique : Un seul auteur ;
- Oeuvre de collaboration : plusieurs personnes physiques qui créent l’ oeuvre (un producteur doit signer un contrat avec chacun des auteurs) ;
- Oeuvre composite : oeuvre qui intègre d’autres oeuvres d’un auteur, c’est le cas de la musique qui sample d’autres oeuvres mais aussi plus récemment des certaines vidéos de youtubeurs qui reprennent des musiques et des extraits ;
- Oeuvre collective : principalement pour les livres à l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite la publie et la divulgue sous son nom en engageant d’autres personnes.
Une oeuvre est protégeable quelle que soit le genre (arts plastiques, littéraires, écrits scientifiques, musique), la forme d’expression (écrite, orale, visuelle), le mérite (le moral du contenu n’est pas jugé), la destination (usage auquel elle est affectée).
Les oeuvres qui font l’objet de la protection :
- graphique et plastique (peinture, sculpture, multimédia) ;
- écrite (scénario roman, etc. ) ;
- musicale (concerto, opéra, chanson) ;
- informatique (logiciel, base de données) ;
- scientifique (thèse ou théorie).
Voici une courte vidéo très claire qui vous explique bien ce qu’est un œuvre. Elle introduit également le droit de représentation et de reproduction qui sont les droits patrimoniaux de l’auteur
Merci pour ce partage ses très intéressant.
très résumé mais c’est un bon début !
génial! Merci Romain!
Ravi que l’article vous plaise !
J’ai écrit beaucoup de scénarios qui peuvent bien attirer les producteurs ayant des moyens. Que faire pour leur en faire parvenir et comment vais-je m’y prendre? Merci d’avance pour votre éclairage.
Merci mon cher Romain, tu es le meilleur
Merci Romain pour tout ce que tu fait pour que notre noble métier aille de l’avant.
assez bref;mais très enrichissant on y trouve l’essentiel; merci sincèrement pour votre dévouement pour le 7e artnotre cher Romain!!!!!!!!!!!!!
Bon travail, courage, mon cher
MERCI POUR LE PARTAGE !!!
Merci beaucoup ça me fait très plaisir de lire ça
Leur envoyer , après il faut savoir qu’un producteur reçoit continuellement des scénarios bien plus qu’il n’a de temps pour les lire .
Il faut donc trouver un moyen de passer en haut de la pli et pour cela rien de mieux que le réseautage 😉
Merci à toi Jonathan pour ce beau compliment 😉
Merci beaucoup Luce , mais c’est un plaisir de partager avec des passionnés 😉
Merci Glory je te souhaite aussi bien du courage
MERCI POUR TON COMMENTAIRE 🙂
Bonsoir
Les articles à venir sur le droit patrimonial et le droit moral sont en cours de rédaction ?
Si tu as besoin, saches que je suis Docteur en droit … je peux peut-être aider ?!
D’autant que j’ai créé une formation sur les droits d’auteur qui pourrait peut être intéresser tes lecteurs ! Je ne dis pas ça pour en faire la promo, vu que je l’ai retiré de mon blog dans l’attente d’une mise à jour de la présentation.
Bonjour Chrystèle,
Les articles sur le droit moral et le droit patrimonial sont écrits mais ce sont surtout des articles d’initiation et je n’entre pas non en profondeur dans le détail
Pour la formation pourquoi pas, sur le principe je trouve ça intéressant !
Je te propose de m’envoyer un mail à « apprendrelecinema@gmail.com » pour m’en dire plus
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