Le droit d’auteur d’une œuvre audiovisuelle

Le droit d’auteur a été créé par Beaumarchais, qui voulait toucher de l’argent à chaque fois que ses pièces étaient jouées. Les droits d’auteurs s’appliquent donc maintenant sur pleins de choses et notamment sur les oeuvres audiovisuelles. Contrairement à...
Le droit moral

Le droit moral

Après avoir vu le droit patrimonial, attaquons nous au droit moral, l’autre droit du droit d’auteur Indépendant du droit patrimonial, le droit moral sur l’oeuvre est un droit que l’auteur a sur l’oeuvre et qui lui garantit son respect Il...
Le droit patrimonial

Le droit patrimonial

Après l’introduction au droit d’auteur, nous allons voir aujourd’hui le droit patrimonial qui est avec le droit moral, l’un des deux droits découlant du droit d’auteur. Comme le veux le principe de la propriété littéraire et artistique :...
Le droit d’auteur

Le droit d’auteur

Que vous soyez réalisateur, scénariste ou bien les deux à la fois, cet article est fait pour vous ! Contrairement à la propriété industrielle, la propriété intellectuelle s’applique à des choses incorporelles, de l’ordre de l’esprit. Néanmoins, on ne...

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